On avait les droits d’auteurs, les droits de reproduction mécanique, les droits d’exécution publique et là: les droits voisins. Demande à un musicien, auteur, interprète ce que sont les droits voisins, il te répondra au choix, selon son humeur:

  • on m’avait expliqué une fois mais j’avais rien compris.
  • putain mais les droits de mes voisins, je m’en tape, j’ai assez de mal avec les miens.
  • Ah ouais c’est heu le truc des droits d’auteurs mais par pour les auteurs non?

Bon ok, alors on va essayer d’expliquer gentiment et calmement.

Qui touche des droits d’auteurs et des droits voisins?

Voilà une question qu’elle est bonne. On commence donc avec un petit dessin de qui a le droit à quoi:

Les Droits Voisins

Donc seul les groupes, artistes et les musiciens qui les accompagnent ont droit à des droits voisins. Et leur label s’ils en ont un bien sûr.

Ok mais les droits voisins, c’est quoi?

Disons que tu t’appelles Florent Pag… non ça je peux pas. Bon tu t’appelles John… non plus. Noir Désir. Tu t’appelles Noir Désir et tu as enregistré sur ton dernier album Live Ces gens là une chanson de Jacques Brel.

Auteur/Editeur Interprètes/Label
Jacques Brel Noir Désir
Editions Jacques Brel Barclay

Donc à chaque fois que la version de Noir Désir Ces Gens là passe à la radio, hop, la SACEM file des thunes à Jacques Brel* et aux Editions Jacques Brel au titre des Droit d’Exécution public (voir l’argent des autres #2 consacré à ce sujet passionnant). Mais et Noir Desir et le label? Ils touchent rien? Justement, un jour un type a décidé que c’était un peu limite que seuls les auteurs et éditeurs touchent pour les passage radio, télé. Donc il a créé la rémunération équitable. Comme dans démocratie populaire qui veut généralement dire dictature, rémunération équitable peut se comprendre “ca fait 100 ans qu’on vous entube et là on arrête un peu” mais ce n’est pas le propos.

Donc  un machin a été créé en 1985: la image (avec un accent sur le E). la SPRE collecte donc l’argent auprès des radios, télés, discothèques et autres lieux de diffusions et hop. (Pour info, la SPRE avec un accent sur le E a du créer son site internet en 1985. Et depuis il n’a pas bougé ce qui est tout de même rigolo).

La rémunération Equitable? C’est un truc du tiers monde ou quoi?

Rien à voir monsieur. La SPRE collecte l’argent et 50% de la thune part aux labels et 50% de la thune restante part aux artistes interprètes. Simple? oui. Mais ca se complique un peu car aux royaumes des acronymes pourris, la musique est reine. Puisque l’argent est ensuite réparti entre artiste interprète (ADAMI) et musiciens accompagnateurs (SPEDIDAM). Comme tu es lent, je t’ai fait un autre dessin… Non je déconne, j’ai honteusement repris l’image sur le site de l’ADAMI.

image

Les droits voisins sont finalement l’équivalent des droits de reproduction publique pour les interprètes et les labels. Enfin à peu près.

Tu veux connaitre la différence exacte entre SPEDIDAM et ADAMI?

Ahahah, non tu ne veux pas vraiment connaître. Mais je te le (re)dis quand même avec un exemple. Tu t’appelles Flor… non heu Charly Oleg et tu es accompagné par un violoniste alcoolique tchétchène qui n’apparait pas sur la pochette de ton CD. Alors la SPRE:

  • verse des montagnes de pognons à l’ADAMI qui le reversera à Charly
  • File des sommes honteusement élevées à la SPEDIDAM pour le violoniste

Voilà c’est ça. l’ADAMI s’occupe de tes droits si ton nom apparait sur la pochette du CD. Sinon c’est la SPEDIDAM.

Mais ca paye bien les droits voisins?

C’est comme tout ça dépend. Si tu passes sur radio kebab, ca va pas te payer une piscine c’est sûr. Si tu passes sur TF1 à 21h00 eh bien… eh bien vraisemblablement tu as les moyens de prendre un fiscaliste spécialisé dans la musique qui te racontera ça beaucoup mieux que moi.

Pour info quand même:

  • La SPRE a encaissé 58 Millions d’Euros en 2007 et a reversé 53 Millions (source SPRE).
  • la SACEM a reversé à ses ayants droits 616 millions en 2008 pour 756 de collectés (source rapport SACEM 2008).

Mais le périmètre n’est pas le même bien sûr. Pour comparer à peu près qu’il te suffise de savoir qu’en 2007 la SACEM a collecté 55 millions d’Euros de la radio quand la SPRE en a chopé 27,5 (chiffres 2007 parce qu’en 2008 ca se casse un peu la gueule).

Comment la SPRE est-elle calculée? Pfff c’est  compliqué mais en gros si t’es une radio  tu reverses au titre de la SPRE de 4 à 7% de ton CA lié à la diffusion de musique. Mais il y a des abattements qui compliquent tout. Si t’es une télé c’est 2% de ton CA mais là aussi c’est compliqué et uniquement lié à la diffusion de musique. Plus d’infos mais pas plus de clarté par là : http://www.spre.fr/radios_guide_2007.asp

Pour conclure donc les droits voisins, c’est quand même un truc pas mal qui rapporte un peu d’argent à tout le monde. Bon, bien sûr là j’ai juste expliqué approximativement le fonctionnement. C’est beaucoup plus compliqué en vrai et la SPRE fait l’objet de critiques assez gratinées (tout comme la SACEM). On en reparlera plus tard.

Alors, est-ce suffisamment limpide ou encore trop nébuleux? La prochaine série consacrée à l’argent de la musique s’arrêtera sur le plus simple de tous ces concepts: les royautés. Ou comment 15% de 10 euros égalent 50 centimes (vas-y prends ta calculatrice)…

Post Scriptum: Oui c’est vrai cette série s’appelait le flux de kopeck avant mais bon, ça ne voulait rien dire sauf pour mon cerveau dérangé. Maintenant c’est tout à fait clair. Si tu as un meilleur titre, tu n’as qu’à faire un meilleur blog. Ou tu me l’envoies et je te le volerai avec grand plaisir.

* là tu me dis que Jacques Brel est mort. Effectivement c’est pour ça que ça tombe dans la poche de ses ayant droits (généralement les héritiers mais pas toujours).