Pourquoi parler des droits d’auteurs ?
Tout bêtement parce que c’est aujourd’hui un sujet central.

  • Central pour les auteurs que l’ont pillent/diffusent (rayer la mention inutile) à longueur de journée.
  • Central pour les éditeurs qui détiennent les droits sur une œuvre donnée.
  • Central pour les diffuseurs (radio, télé, internet).
  • Central enfin pour les internautes.

Et ça c’est déjà plus tendu. L’auteur, l’éditeur, le producteur, la chaine de télé, ils connaissent les droits d’auteurs. Ça fait des années qu’ils jouent avec. Et ils en ont besoin de cette connaissance.

Mais l’internaute ça lui sert à quoi cette connaissance ?
Nul n’est censé ignorer la loi certes mais quand tu vas acheter, à la fnac, un CD de Mozart. Est-ce que toi, auditeur lambda et consommateur il est nécessaire que tu saches que les droits de l’œuvre de Mozart sont libres ? Que son œuvre tombe dans le domaine publique au bout de 70 ans en France, avec 30 ans supplémentaires s’il est mort pour la France (oui faut le savoir ça quand même). Non. T’achètes ton disque et tu l’écoutes.

Aujourd’hui hum, tu copies ton CD de Mozart sur ton PC et hop tu veux mettre un morceau sur ton blog. T’as quand même intérêt à savoir un peu où tu mets les pieds. Au moins un peu quoi. Pour Mozart ça va, on se doute. Pour un extrait d’un tout vieux Walt Disney, ça se complique un peu.

Et ton blog il est visible d’où ? De partout ? Ah bon, alors t’es sûr que tu respectes la législation de partout ? Quoi qui me parle ?

Bon mais c’est quoi le droit d’auteur ?
Pour faire simple, il se décompose en deux volets (source wikipedia):

  • Les droits patrimoniaux de l’auteur lui assurent le monopole de l’exploitation de son œuvre, et lui permettent ainsi d’en vivre.
    • Je crée une œuvre, l’argent qui est généré par l’œuvre me revient. Et c’est moi qui l’exploite l’oeuvre, sauf si je cède une partie des droits à quelqu’un (genre un éditeur).
  • Le droit moral de l’auteur lui permet de décider de rendre publique son œuvre, d’en réclamer la paternité, et de s’opposer à toute utilisation qui pourrait porter atteinte à l’intégrité de l’œuvre.
    • Céline Dion reprend une de mes chansons ? Si j’arrive à prouver que c’est avec la volonté de nuire à mon œuvre, je gagne mon procès.

Pour plus d’infos vous allez voir sur le wikipedia ou sur le site de maitre Eolas par exemple.

Donc quand je mets ne serait-ce que les paroles d’une chanson sur mon site, j’ai intérêt à vérifier que je ne viole ni le droit patrimonial, ni le droit moral:

  • si Florent Pagny vend ses textes 50 euros la chanson sur son site, je risque de me retrouver avec un procès pour violation du droit patrimonial.
  • Si en plus mon site est un site qui propose de payer ses impôts par solidarité, là je peux carrément me retrouver attaqué pour violation du droit moral dudit Pagny!

Les droits d’auteurs ok mais DEP c’est quoi ?
Le DEP c’est le Droit d’Exécution Publique. C’est-à-dire le droit lié à la diffusion de l’œuvre à destination d’un public (concerts, radio, TV, Streaming). En gros à chaque fois qu’on diffuse une œuvre dont tu es l’auteur, on doit te payer un Droit d’Exécution Publique. Par exemple, ça peut donner ça :


Ça marche aussi comme ça quand ton titre passe à la radio, à la télé. Et quand il est téléchargé sur Itunes ? Ahahaha là rien à voir. Là, c’est Droit de Reproduction Mécanique qui s’applique. Le quoi ? Le DRM. Ca vous dit rien DRM ? Allez un petit effort. Ah merde, c’est pas le même. Y-a DRM et y-a DRM. Bref, la prochaine fois on parlera des Droits de Reproduction Mécanique.